PLU
Plan Local d’Urbanisme
Le PLU sur le site Géoportail de l’urbanisme : www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Les documents officiels à télécharger
(à jour au 1er janvier 2016)
- 1 – PADD
- 2 – Diagnostic
- 3-Réglement MODIFIE Thuret
- 4-zonage MODIFIE Nord 5000è (1)
- 5-zonage MODIFIE Sud 5000è (1)
- 6 – Annexes sanitaires
- 7- Réseau d’eau potable Nord territoire
- 8- Réseau d’eau potable Sud territoire
- 9 – Réseau d’assainissementt
- 10 – Liste servitudes
- 11-Servitudes Nord territoire
- 12-Servitudes Sud territoire
- 13 – MODIF N°1 rapport de présentation suite avis ETAT
- 14 – Règlement P.L.U. au 2262012
La Communauté de Communes Nord Limagne a pris la compétence « Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale » validée par décret préfectoral du 16 octobre 2015.
Elle s’est engagée dans une démarche de création d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) qui remplacera notre PLU.